Mes collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ce qui, elles sont fondamentalement differentes des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique reste certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres seront tres clairs. Mes elus determinent des orientations politiques et l’administration les met en ?uvre. Dans la realite, les choses seront beaucoup plus compliquees car nos jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de risques pour le cadre territorial.

Cette zone de risques peut etre reduite a condition de ne pas commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Le modele traditionnelle

Au systeme administratif francais, la commune demeure le modele d’origine qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, nos adjoints au maire et les conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des prestations.

Mes interferences entre les 2 spheres, source de conflit de pouvoir au sommet de l’organisation, seront difficiles a eviter.

Paralli?lement i  cela, la separation entre les 2 spheres n’est souvent jamais tres nette.

1.1. Le pouvoir politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), de la structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite une municipalite.

  • Maire : dispose d’un i?tre capable de au sein d’ 4 secteurs principaux :

Il semble d’abord l’executif d’la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute le budget), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom d’une commune…

C’est aussi delegataire du conseil municipal : Il est Dans les faits des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres etant donne qu’il reste le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Cela reste representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil et de la police judiciaire, puisqu’il reste OPJ).

  • Les adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit les adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Cela est en mesure de parfois poser deux problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle aussi le i?tre capable de qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Cela pourra disposer d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique nullement pour autant qu’il represente la collectivite dans tous les organismes touchant a celui-ci. En commode, des que l’adjoint jouit d’une delegation, c’est reconnu tel votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est cependant jamais le superieur hierarchique du cadre responsable en mise en ?uvre. Pourtant, en fonctionnel, l’adresse entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres vraiment. Et parfois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » reste une position particulierement ardu a vivre pour un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de son role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’integralite des decisions qui relevent une responsabilite des fonctionnaires.

  • Le conseil municipal

Suivant les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins importante.

Notre scrutin actuel n’est jamais favorable a J’ai representation de la minorite au sein du conseil municipal.

  • Mes cabinets politiques. Il y 2 situations :

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Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique via claque que le nouvel arrivant ne maitrise pas l’organisation interne ou qu’il n’a jamais toute confiance dans les personnes en place.

Structure legere, completement politique et nullement administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.

1.2. Le pouvoir administratif

Mes cadres doivent informer des elus des evolutions sans creer un sentiment d’insecurite, et donc souvent resoudre en amont le plus de problemes possible. Mes difficultes sont evoquees une fois que des solutions ont ete esquissees Afin de etre soumises, si necessaire, aux elus.

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